ART. PREMIER	N°AC6	
ASSEMBLÉE NATIONALE
18 Mai 2024
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MEILLEURE RÉUSSITE SCOLAIRE DES JEUNES ULTRAMARINS GRÂCE À L’APPRENTISSAGE DES LANGUES RÉGIONALES - (N° 2517)
RETIRÉ AVANT DISCUSSION
AMENDEMENT N°AC6
présenté par
Mme Piron et M. Gumbs
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ARTICLE PREMIER
Retiré avant publication.