ART. PREMIER	N°AC8	
ASSEMBLÉE NATIONALE
18 Mai 2024
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MEILLEURE RÉUSSITE SCOLAIRE DES JEUNES ULTRAMARINS GRÂCE À L’APPRENTISSAGE DES LANGUES RÉGIONALES - (N° 2517)
Adopté
AMENDEMENT N°AC8
présenté par
Mme Piron, M. Pellerin, M. Bataillon, M. Belhaddad, Mme Brugnera, Mme Calvez, Mme Colboc, M. Causse, Mme de Montchalin, M. Fait, M. Husson, M. Le Vigoureux, M. Raphaël Gérard, Mme Lanlo, M. Marion, M. Mazars, Mme Melchior, M. Sorre, Mme Rilhac, M. Olive, Mme Spillebout et M. Weissberg
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ARTICLE PREMIER
Rédiger ainsi cetarticle :
« L’article L. 371‑3 ducode de l’éducation est complété par deux alinéas ainsirédigés : 
« Dans les académiesd’outre-mer, l’enseignement des langues et cultures régionales enusage sur le territoire est proposé dans les écoles maternelles etélémentaires.
« Un décret détermine lesmodalités d’application du présent article. »
EXPOSÉ SOMMAIRE
Le présent amendement a pourobjectif de promouvoir et de préserver les langues et culturesrégionales en usage sur les territoires d’Outre-mer. Il vise àassurer l’enseignement de ces langues et cultures dans le parcourséducatif du premier degré des élèves, contribuant ainsi à lavalorisation et à la transmission du patrimoine culturel local touten favorisant leur réussite scolaire.
Cette priorité particulière donnéeaux établissements du premier degré, c’est-à-dire aux écolesmaternelles et primaires, permet de garantir une familiarisationprécoce et continue des jeunes élèves avec leur patrimoineculturel. Cette approche précoce est essentielle pour ancrerprofondément ces connaissances et pratiques dans la conscience desélèves dès leur jeune âge.
Par la suite, les élèves aurontl’opportunité de renforcer et d’approfondir leurs compétences etconnaissances tout au long de leur parcours éducatif.
Pour garantir une mise en œuvrecohérente et structurée de ce dispositif, un décret est prévu afinde mettre en place un cadre fonctionnel permettant l’enseignementdes langues régionales dans les établissements scolairesd’Outre-mer. Ceci inclut non seulement les établissements qui sonten mesure de proposer directement cet enseignement, mais aussi ceuxqui, pour diverses raisons, ne pourraient pas le faire de manièreautonome alors qu’ils le souhaiteraient.