ART. PREMIER	N°AS38	
ASSEMBLÉE NATIONALE
18 Mai 2024
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PRISE EN CHARGE INTÉGRALE DES SOINS LIÉS AU TRAITEMENT DU CANCER DU SEIN - (N° 2519)
Tombé
AMENDEMENT N°AS38
présenté par
M. Roussel, rapporteur
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ARTICLE PREMIER
À l’alinéa 10, substituer auxmots :
« tels que définis par lacirculaire n° DHOS/SDO/2005/101du 22 février 2005 »
les mots :
« en oncologie ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel