ART. PREMIER	N°AS56	
ASSEMBLÉE NATIONALE
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GÉNÉRALISER LA CONNAISSANCE ET LA MAÎTRISE DES GESTES DE PREMIERS SECOURS - (N° 2549)
AMENDEMENT N°AS56
présenté par
M. Rancoule, M. Bentz, M. Catteau, Mme Dogor-Such, M. Frappé, Mme Loir, Mme Lavalette, Mme Levavasseur, M. Muller, Mme Mélin, Mme Ranc et M. Taché de la Pagerie
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ARTICLE PREMIER
Cet amendement a été déclaré irrecevable au titre de l’article 40 de la Constitution.