ART. PREMIER	N°CE23	
ASSEMBLÉE NATIONALE
6 Juin 2024
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LUTTER PLUS EFFICACEMENT CONTRE LES MALADIES AFFECTANT LES CULTURES VÉGÉTALES - (N° 2595)
AMENDEMENT N°CE23
présenté par
Mme Galzy, M. Loubet, M. Falcon, M. Beaurain, M. Meizonnet, M. de Lépinau, M. de Fournas, Mme Laporte, M. Tivoli, Mme Florence Goulet, M. Lopez-Liguori et Mme Sabatini
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ARTICLE PREMIER
Sous réserve de son traitement par les services de l’Assemblée nationale et de sa recevabilité	
À l’alinéa 5 substituer auxmots : 
« présentent des avantagesmanifestes »
les mots :
« ne présentent pas de danger »
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cet amendement propose dereformuler l’alinéa 5