ART. PREMIER	N°CE28	
ASSEMBLÉE NATIONALE
6 Juin 2024
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LUTTER PLUS EFFICACEMENT CONTRE LES MALADIES AFFECTANT LES CULTURES VÉGÉTALES - (N° 2595)
AMENDEMENT N°CE28
présenté par
M. Tivoli, M. de Fournas, M. de Lépinau, Mme Engrand, M. Falcon, Mme Florence Goulet, Mme Laporte, M. Loubet, M. Meizonnet et Mme Sabatini
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ARTICLE PREMIER
Sous réserve de son traitement par les services de l’Assemblée nationale et de sa recevabilité	
À l’alinéa 9, après lemot :
« humaine »
insérer les mots :
« , labiodiversité ». 
EXPOSÉ SOMMAIRE
L’utilisation de pesticides etproduits phytosanitaires par voie terrestre provoque de lourdesconséquences sur la biodiversité de nos terres agricoles et de noscampagnes, d’autant que la plupart des pesticides sont nonsélectifs et peuvent porter atteinte à des espèces qui ne sont pasmenaçantes pour la récolte. 
Les produits phytosanitairessanitaires étant encore facteurs de dégradation et de destructionde nombreux végétaux, insectes et autres êtres vivantsindispensables à la chaine alimentaire, au butinage et au bien-êtrede nos campagnes, il convient d’introduire le terme “biodiversité”dans ce présent dispositif.