ART. PREMIER	N°1048	
ASSEMBLÉE NATIONALE
7 Mai 2024
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SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - (N° 2600)
Commission		
Gouvernement		
RETIRÉ AVANT DISCUSSION
AMENDEMENT N°1048
présenté par
M. Tivoli, M. de Fournas, M. de Lépinau, Mme Engrand, M. Allisio, Mme Auzanot, M. Ballard, M. Barthès, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. Berteloot, M. Bilde, M. Blairy, Mme Blanc, M. Boccaletti, Mme Bordes, M. Bovet, M. Buisson, M. Cabrolier, M. Catteau, M. Chenu, M. Chudeau, Mme Colombier, Mme Cousin, Mme Da Conceicao Carvalho, M. Dessigny, Mme Diaz, Mme Dogor-Such, M. Dragon, M. François, M. Frappé, Mme Galzy, M. Giletti, M. Gillet, M. Girard, M. Gonzalez, Mme Grangier, M. Grenon, M. Guiniot, M. Guitton, Mme Hamelet, M. Houssin, M. Jacobelli, Mme Jaouen, M. Jolly, Mme Lavalette, Mme Le Pen, Mme Lechanteux, Mme Lelouis, Mme Levavasseur, Mme Loir, M. Lopez-Liguori, Mme Lorho, M. Lottiaux, M. Marchio, Mme Martinez, Mme Alexandra Masson, M. Bryan Masson, M. Mauvieux, Mme Menache, M. Meurin, M. Muller, Mme Mélin, M. Ménagé, M. Odoul, Mme Mathilde Paris, Mme Parmentier, M. Pfeffer, Mme Pollet, M. Rambaud, Mme Ranc, M. Rancoule, Mme Robert-Dehault, Mme Roullaud, M. Sabatou, M. Salmon, M. Schreck, M. Taché de la Pagerie, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Taverne, M. Villedieu, M. Falcon, Mme Florence Goulet, Mme Laporte, M. Loubet, M. Meizonnet et Mme Sabatini
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ARTICLE PREMIER
À l’alinéa 7, substituer auxmots :
« anticiper et à s’adapter auxconséquences du changement climatique, en valorisant les solutionsfondées sur la nature, compte tenu de la trajectoire duréchauffement de référence, à en atténuer les effets et à surmonterde façon résiliente »
les mots :
« mener des actions deprospective pour anticiper ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Le Ministère de l’Agriculturedispose d’un Centre d’Etudes et de Prospective. En 2017, ce CEP alancé des et notamment, « la compétitivité agricole,agroalimentaire et forestière » et en 2018 sur « le revenu desagriculteurs ». De façon générale, la prospective est une démarchequi permet de dégager des évolutions futures et cette démarcheprévisionnelle se trouve contredite par l’alinéa 6 projet de loid’orientation pour la souveraineté en matière agricole et lerenouvellement des générations en agriculture (n° 2436) qui parlede « sa capacité à surmonter de façon résiliente les crises detoute nature susceptibles de porter atteinte » à la sécuritéalimentaire ; Or, la résilience est une aptitude adaptative et nonprévisionnelle à construire tant bien que mal une situationsatisfaisante en dépit de circonstances traumatiques. A lecture desdernières manifestations agricoles en France, la souverainetéalimentaire nationale ne doit pas être pensée de façon résilientemais dans une démarche prospective.