ART. 1ER SEXIES	N°1481	
ASSEMBLÉE NATIONALE
22 Mai 2024
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ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - (N° 2634)
Commission		
Gouvernement		
Tombé
AMENDEMENT N°1481
présenté par
M. Le Fur, M. Kamardine, M. Breton, Mme Bonnet et M. Cordier
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ARTICLE 1ER SEXIES
I. – À la première phrase,substituer aux mots :
« d’accompagnements »,
les mots : 
« palliatifs et desupport ». 
II. – En conséquence, à ladeuxième phrase, substituer aux mots :
« d’accompagnement, notammenten soins palliatifs », 
les mots :
« palliatifs et desupport ». 
III. – En conséquence, à la fin dela dernière phrase, substituer aux mots :
« d’accompagnement », 
les mots :
« palliatifs et desupport ». 
EXPOSÉ SOMMAIRE
Il s’agit de ne pas dévaloriser lessoins palliatifs qui sont bien identifiés au bénéfice de soinsd’accompagnement dont la définition reste vague.