ART. 8	N°1537	
ASSEMBLÉE NATIONALE
22 Mai 2024
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ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - (N° 2634)
Commission		
Gouvernement		
AMENDEMENT N°1537
présenté par
M. Le Fur et M. Kamardine
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ARTICLE 8
À l’alinéa 3, supprimer lemot :
« gravement ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cet amendement vise tous lesmalades dont le discernement pourrait être plus ou moins gravementaltéré selon les moments.