ART. PREMIER	N°2761	
ASSEMBLÉE NATIONALE
23 Mai 2024
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ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - (N° 2634)
Commission		
Gouvernement		
Adopté
AMENDEMENT N°2761
présenté par
M. Didier Martin
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ARTICLE PREMIER
Au début de la première phrase del’alinéa 11, substituer au mot :
« Ils »
les mots :
« Les soins palliatifs etd’accompagnement ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.