ART. 1ER BIS	N°2769	
ASSEMBLÉE NATIONALE
23 Mai 2024
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ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - (N° 2634)
Commission		
Gouvernement		
RETIRÉ AVANT DISCUSSION
AMENDEMENT N°2769
présenté par
M. Didier Martin
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ARTICLE 1ER BIS
À la première phrase del’alinéa 3, après le mot :
« palliatifs »,
insérer les mots :
« etd’accompagnement ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.