ART. 1ER BIS	N°3454	
ASSEMBLÉE NATIONALE
29 Mai 2024
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ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - (N° 2634)
Commission		
Gouvernement		
Rejeté
SOUS-AMENDEMENT N°3454
présenté par
M. Le Fur
à l’amendement n°3374 de Lauzzana Michel
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ARTICLE 1ER BIS
Supprimer l’alinéa 6.
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cohérence.