ART. 11	N°840	
ASSEMBLÉE NATIONALE
21 Mai 2024
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ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - (N° 2634)
Commission		
Gouvernement		
AMENDEMENT N°840
présenté par
M. Lefèvre, M. Labaronne, Mme Boyer et Mme Métayer
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ARTICLE 11
I. – Supprimer lapremière phrase de l’alinéa 9.
II. – En conséquence, audébut de la seconde phrase du même alinéa, substituer aumot :
« Il »
les mots : 
« Le professionnel desanté ».
III. – En conséquence, àla même phrase du même alinéa, supprimer le mot : 
« toutefois ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement de conséquence.