ART. PREMIER	N°40	
ASSEMBLÉE NATIONALE
27 Mai 2024
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PRISE EN CHARGE INTÉGRALE DES SOINS LIÉS AU TRAITEMENT DU CANCER DU SEIN - (N° 2643)
Commission		
Gouvernement		
RETIRÉ AVANT DISCUSSION
AMENDEMENT N°40
présenté par
M. Roussel
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ARTICLE PREMIER
À la seconde phrase del’alinéa 10, supprimer les mots :
« , lesquels sont ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel