Résultats de la recherche

(115 résultats)
1
2
3
4
5
6
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
AS69 Améliorer l’accès au soin pour tous

Après l'Article PREMIER

Les Républicains

M. Thibault Bazin

En traitement Commission des affaires sociales n°657 10 février 2023
AS70 Améliorer l’accès au soin pour tous

Après l'Article 5

Les Républicains

M. Thibault Bazin

En traitement Commission des affaires sociales n°657 10 février 2023
AS83 Améliorer l’accès au soin pour tous

Après l'Article 5

Les Républicains

M. Philippe Juvin

En traitement Commission des affaires sociales n°657 10 février 2023
AS84 Améliorer l’accès au soin pour tous

Après l'Article 5

Les Républicains

M. Philippe Juvin

En traitement Commission des affaires sociales n°657 10 février 2023
AS37 Améliorer l’accès au soin pour tous

Article 5, alinéa 2

Les Républicains

Mme Josiane Corneloup

En traitement Commission des affaires sociales n°657 10 février 2023
AS53 Améliorer l’accès au soin pour tous

Après l'Article PREMIER

Rassemblement National

M. Timothée Houssin

En traitement Commission des affaires sociales n°657 10 février 2023
AS88 Améliorer l’accès au soin pour tous

Après l'Article 5

Les Républicains

M. Philippe Juvin

En traitement Commission des affaires sociales n°657 10 février 2023
AS46 Améliorer l’accès au soin pour tous

Article 2

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

M. Damien Maudet

En traitement Commission des affaires sociales n°657 10 février 2023
AS67 Améliorer l’accès au soin pour tous

Après l'Article 5

Les Républicains

M. Thibault Bazin

En traitement Commission des affaires sociales n°657 10 février 2023
AS80 Améliorer l’accès au soin pour tous

Après l'Article 5

Les Républicains

M. Thibault Bazin

En traitement Commission des affaires sociales n°657 10 février 2023
AS45 Améliorer l’accès au soin pour tous

Article PREMIER, alinéa 2

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

M. Hadrien Clouet

En traitement Commission des affaires sociales n°657 10 février 2023
AS36 Améliorer l’accès au soin pour tous

Article 4, alinéa 2

Rassemblement National

M. Christophe Bentz

En traitement Commission des affaires sociales n°657 10 février 2023
AS81 Améliorer l’accès au soin pour tous

Après l'Article 5

Les Républicains

M. Thibault Bazin

En traitement Commission des affaires sociales n°657 10 février 2023
AS41 Améliorer l’accès au soin pour tous

Après l'Article 5

Les Républicains

Mme Josiane Corneloup

En traitement Commission des affaires sociales n°657 10 février 2023
AS57 Améliorer l’accès au soin pour tous

Après l'Article PREMIER

Rassemblement National

M. Timothée Houssin

En traitement Commission des affaires sociales n°657 10 février 2023
AS89 Améliorer l’accès au soin pour tous

Après l'Article 5

Les Républicains

M. Philippe Juvin

En traitement Commission des affaires sociales n°657 10 février 2023
AS64 Améliorer l’accès au soin pour tous

Après l'Article 5

Les Républicains

M. Thibault Bazin

En traitement Commission des affaires sociales n°657 10 février 2023
AS35 Améliorer l’accès au soin pour tous

Article 3, alinéa 2

Rassemblement National

M. Christophe Bentz

En traitement Commission des affaires sociales n°657 10 février 2023
AS59 Améliorer l’accès au soin pour tous

Après l'Article 5

Rassemblement National

M. Timothée Houssin

En traitement Commission des affaires sociales n°657 10 février 2023
AS30 Améliorer l’accès au soin pour tous

Article PREMIER, alinéa 2

Rassemblement National

M. Christophe Bentz

En traitement Commission des affaires sociales n°657 10 février 2023
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
2
3
4
5
6
Fabrication de la liasse