Résultats de la recherche

(116 résultats)
1
2
3
...
6
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
CD1 Garantir l’accès sûr et tranquille à la nature pour tous les Français

TITRE

Rassemblement National

Mme Christine Loir

Discuté Tombé 29 mars 2023 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°886 18 mars 2023
CD2 Garantir l’accès sûr et tranquille à la nature pour tous les Français

Article UNIQUE

Rassemblement National

Mme Anaïs Sabatini

Discuté Non soutenu 29 mars 2023 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°886 20 mars 2023
CD3 Garantir l’accès sûr et tranquille à la nature pour tous les Français

Article UNIQUE

Les Républicains

M. Pierre Cordier

Discuté Adopté 29 mars 2023 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°886 22 mars 2023
CD4 Garantir l’accès sûr et tranquille à la nature pour tous les Français

Article UNIQUE

Rassemblement National

Mme Christine Loir

Discuté Non soutenu 29 mars 2023 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°886 22 mars 2023
CD12 Garantir l’accès sûr et tranquille à la nature pour tous les Français

Article UNIQUE

Rassemblement National

M. Emmanuel Blairy

Discuté Adopté 29 mars 2023 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°886 23 mars 2023
CD7 Garantir l’accès sûr et tranquille à la nature pour tous les Français

TITRE

Les Républicains

Mme Valérie Bazin-Malgras

Discuté Tombé 29 mars 2023 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°886 23 mars 2023
CD13 Garantir l’accès sûr et tranquille à la nature pour tous les Français

Après l'Article UNIQUE

Rassemblement National

M. Emmanuel Blairy

Discuté Rejeté 29 mars 2023 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°886 23 mars 2023
CD6 Garantir l’accès sûr et tranquille à la nature pour tous les Français

Article UNIQUE

Les Républicains

Mme Émilie Bonnivard

Discuté Non soutenu 29 mars 2023 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°886 23 mars 2023
CD10 Garantir l’accès sûr et tranquille à la nature pour tous les Français

Après l'Article UNIQUE

Les Républicains

Mme Valérie Bazin-Malgras

Discuté Retiré 29 mars 2023 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°886 23 mars 2023
CD8 Garantir l’accès sûr et tranquille à la nature pour tous les Français

Article UNIQUE

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

M. Guy Bricout

Discuté Adopté 29 mars 2023 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°886 23 mars 2023
CD11 Garantir l’accès sûr et tranquille à la nature pour tous les Français

Après l'Article UNIQUE

Les Républicains

Mme Valérie Bazin-Malgras

Discuté Retiré 29 mars 2023 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°886 23 mars 2023
CD5 Garantir l’accès sûr et tranquille à la nature pour tous les Français

Article UNIQUE

Rassemblement National

M. Christophe Bentz

Retiré Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°886 23 mars 2023
CD14 Garantir l’accès sûr et tranquille à la nature pour tous les Français

Article UNIQUE

Les Républicains

M. Yannick Neuder

Discuté Adopté 29 mars 2023 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°886 23 mars 2023
CD9 Garantir l’accès sûr et tranquille à la nature pour tous les Français

Article UNIQUE

Les Républicains

Mme Valérie Bazin-Malgras

Discuté Adopté 29 mars 2023 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°886 23 mars 2023
CD17 Garantir l’accès sûr et tranquille à la nature pour tous les Français

Après l'Article UNIQUE

Les Républicains

M. Pierre Cordier

Irrecevable Irrecevable Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°886 24 mars 2023
CD23 Garantir l’accès sûr et tranquille à la nature pour tous les Français

Article UNIQUE

Horizons et apparentés

M. Henri Alfandari

Retiré Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°886 24 mars 2023
CD39 Garantir l’accès sûr et tranquille à la nature pour tous les Français

Après l'Article UNIQUE

Rassemblement National

M. Antoine Villedieu

Irrecevable Irrecevable Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°886 24 mars 2023
CD40 Garantir l’accès sûr et tranquille à la nature pour tous les Français

Après l'Article UNIQUE

Rassemblement National

M. Antoine Villedieu

Irrecevable Irrecevable Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°886 24 mars 2023
CD36 Garantir l’accès sûr et tranquille à la nature pour tous les Français

TITRE

Les Républicains

M. Emmanuel Maquet

Discuté Tombé 29 mars 2023 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°886 24 mars 2023
CD34 Garantir l’accès sûr et tranquille à la nature pour tous les Français

Article UNIQUE

Démocrate (MoDem et Indépendants)

M. Hubert Ott

Discuté Adopté 29 mars 2023 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°886 24 mars 2023
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
2
3
...
6
Fabrication de la liasse