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n°	Dossier législatif	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Examiné par	Texte visé	Date de dépôt
AC21	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 3	Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires M. Stéphane Lenormand	Discuté	Retiré	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	25 novembre 2023
AC23	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 3	Écologiste - NUPES Mme Marie Pochon	Discuté	Retiré	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	25 novembre 2023
AC16	Relancer l’organisation des classes de découverte	TITRE	Écologiste - NUPES Mme Marie Pochon	Discuté	Adopté	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	25 novembre 2023
AC24	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 4	Écologiste - NUPES Mme Marie Pochon	Discuté	Tombé	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	25 novembre 2023
AC18	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 3	Écologiste - NUPES Mme Marie Pochon	Discuté	Rejeté	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	25 novembre 2023
AC19	Relancer l’organisation des classes de découverte	Après l'Article 2	Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires M. Stéphane Lenormand	Discuté	Adopté	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	25 novembre 2023
AC44	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 2	Mme Émilie Bonnivard, rapporteure	Discuté	Adopté	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	28 novembre 2023
AC32	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article 2, alinéa 2	Mme Émilie Bonnivard, rapporteure	Discuté	Tombé	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	28 novembre 2023
AC40	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article 2, alinéa 3	Mme Émilie Bonnivard, rapporteure	Discuté	Tombé	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	28 novembre 2023
AC35	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 3	Mme Émilie Bonnivard, rapporteure	Discuté	Adopté	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	28 novembre 2023
AC30	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article 2, alinéa 1	Mme Émilie Bonnivard, rapporteure	Discuté	Adopté	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	28 novembre 2023
AC27	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 3	Mme Émilie Bonnivard, rapporteure	Discuté	Adopté	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	28 novembre 2023
AC39	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article 2, alinéa 2	Mme Émilie Bonnivard, rapporteure	Discuté	Tombé	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	28 novembre 2023
AC38	Relancer l’organisation des classes de découverte	Après l'Article 2	Mme Émilie Bonnivard, rapporteure	Discuté	Adopté	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	28 novembre 2023
AC41	Relancer l’organisation des classes de découverte	TITRE	Mme Émilie Bonnivard, rapporteure	Discuté	Rejeté	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	28 novembre 2023
AC37	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article 2, alinéa 1	Mme Émilie Bonnivard, rapporteure	Discuté	Adopté	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	28 novembre 2023
AC28	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 4	Mme Émilie Bonnivard, rapporteure	Discuté	Adopté	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	28 novembre 2023
AC36	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 4	Mme Émilie Bonnivard, rapporteure	Discuté	Adopté	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	28 novembre 2023
AC31	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article 2, alinéa 2	Mme Émilie Bonnivard, rapporteure	Discuté	Tombé	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	28 novembre 2023
AC43	Relancer l’organisation des classes de découverte	Après l'Article 2	Mme Émilie Bonnivard, rapporteure	Discuté	Adopté	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	28 novembre 2023
n°	Dossier législatif	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Examiné par	Texte visé	Date de dépôt

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