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Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
AC42 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article PREMIER, alinéa 2

Mme Émilie Bonnivard, rapporteure

Discuté Adopté 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 28 novembre 2023
AC34 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article PREMIER, alinéa 3

Mme Émilie Bonnivard, rapporteure

Discuté Adopté 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 28 novembre 2023
AC33 Relancer l’organisation des classes de découverte

Après l'Article 2

Mme Émilie Bonnivard, rapporteure

Discuté Adopté 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 28 novembre 2023
AC45 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article PREMIER, alinéa 3

Mme Émilie Bonnivard, rapporteure

Discuté Adopté 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 29 novembre 2023
AC46 Relancer l’organisation des classes de découverte
Sous-amendement de l'amendement n°AC14

Article 2, alinéa 1

Mme Émilie Bonnivard, rapporteure

Discuté Adopté 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 29 novembre 2023
1 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article 2, alinéa 1

Socialistes et apparentés

Mme Fatiha Keloua Hachi

Discuté Retiré 1 février 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°1931 30 novembre 2023
4 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article 2

Gauche démocrate et républicaine - NUPES

Mme Soumya Bourouaha

Irrecevable 40 Assemblée nationale (séance publique) n°1931 1 décembre 2023
2 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article 2, alinéa 1

Socialistes et apparentés

Mme Fatiha Keloua Hachi

Discuté Rejeté 1 février 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°1931 1 décembre 2023
3 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article PREMIER, alinéa 3

Gauche démocrate et républicaine - NUPES

Mme Soumya Bourouaha

Discuté Rejeté 1 février 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°1931 1 décembre 2023
19 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article PREMIER, alinéa 3

Rassemblement National

M. Alexis Jolly

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°1931 4 décembre 2023
15 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article PREMIER, alinéa 4

Écologiste - NUPES

Mme Marie Pochon

Irrecevable 40 Assemblée nationale (séance publique) n°1931 4 décembre 2023
11 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article PREMIER, alinéa 4

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

M. Léo Walter

Irrecevable 40 Assemblée nationale (séance publique) n°1931 4 décembre 2023
21 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article 2

Gauche démocrate et républicaine - NUPES

Mme Soumya Bourouaha

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°1931 4 décembre 2023
32 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article PREMIER, alinéa 4

Les Républicains

Mme Émilie Bonnivard

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°1931 4 décembre 2023
17 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article 2 QUINQUIES, alinéa 1

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

M. Léo Walter

Discuté Rejeté 1 février 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°1931 4 décembre 2023
29 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article 2 QUATER, alinéa 1

Renaissance

M. Lionel Vuibert

Discuté Rejeté 1 février 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°1931 4 décembre 2023
41 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article PREMIER, alinéa 2

Écologiste - NUPES

Mme Marie Pochon

Discuté Rejeté 1 février 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°1931 4 décembre 2023
8 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article PREMIER, alinéa 3

Écologiste - NUPES

Mme Marie Pochon

Discuté Rejeté 1 février 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°1931 4 décembre 2023
12 Relancer l’organisation des classes de découverte

Après l'Article 2 TER

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

M. Léo Walter

Discuté Rejeté 1 février 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°1931 4 décembre 2023
13 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article PREMIER, alinéa 2

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

M. Léo Walter

Discuté Rejeté 1 février 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°1931 4 décembre 2023
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
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Fabrication de la liasse