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n°	Dossier législatif	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Examiné par	Texte visé	Date de dépôt
46	Relancer l’organisation des classes de découverte	Sous-amendement de l'amendement n°40 Article 2 QUINQUIES, alinéa 1	Les Républicains Mme Isabelle Valentin	Irrecevable	Irrecevable		Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	31 janvier 2024
49 (Rect)	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article 2, alinéa 1	Les Républicains Mme Émilie Bonnivard	Discuté	Retiré	1 février 2024	Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	31 janvier 2024
47	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 3	Les Républicains Mme Émilie Bonnivard	Discuté	Adopté	1 février 2024	Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	31 janvier 2024
48 (Rect)	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article 2, alinéa 1	Les Républicains Mme Émilie Bonnivard	Discuté	Rejeté	1 février 2024	Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	31 janvier 2024
43	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 4	Commission des affaires culturelles et de l'éducation Mme Émilie Bonnivard, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l'éducation	Discuté	Adopté	1 février 2024	Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	31 janvier 2024
44	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article 2, alinéa 1	Commission des affaires culturelles et de l'éducation Mme Émilie Bonnivard, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l'éducation	Discuté	Rejeté	1 février 2024	Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	31 janvier 2024
45	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article 2, alinéa 1	Commission des affaires culturelles et de l'éducation Mme Émilie Bonnivard, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l'éducation	Discuté	Rejeté	1 février 2024	Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	31 janvier 2024
42	Relancer l’organisation des classes de découverte	Sous-amendement de l'amendement n°10 Article PREMIER, alinéa 4	Les Républicains Mme Émilie Bonnivard	Discuté	Adopté	1 février 2024	Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	7 décembre 2023
19	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 3	Rassemblement National M. Alexis Jolly	Retiré			Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	4 décembre 2023
15	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 4	Écologiste - NUPES Mme Marie Pochon	Irrecevable 40			Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	4 décembre 2023
11	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 4	La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale M. Léo Walter	Irrecevable 40			Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	4 décembre 2023
21	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article 2	Gauche démocrate et républicaine - NUPES Mme Soumya Bourouaha	Retiré			Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	4 décembre 2023
32	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 4	Les Républicains Mme Émilie Bonnivard	Retiré			Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	4 décembre 2023
17	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article 2 QUINQUIES, alinéa 1	La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale M. Léo Walter	Discuté	Rejeté	1 février 2024	Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	4 décembre 2023
29	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article 2 QUATER, alinéa 1	Renaissance M. Lionel Vuibert	Discuté	Rejeté	1 février 2024	Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	4 décembre 2023
41	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 2	Écologiste - NUPES Mme Marie Pochon	Discuté	Rejeté	1 février 2024	Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	4 décembre 2023
8	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 3	Écologiste - NUPES Mme Marie Pochon	Discuté	Rejeté	1 février 2024	Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	4 décembre 2023
12	Relancer l’organisation des classes de découverte	Après l'Article 2 TER	La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale M. Léo Walter	Discuté	Rejeté	1 février 2024	Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	4 décembre 2023
13	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 2	La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale M. Léo Walter	Discuté	Rejeté	1 février 2024	Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	4 décembre 2023
25	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article 2, alinéa 1	Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires Mme Béatrice Descamps	Discuté	Non soutenu	1 février 2024	Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	4 décembre 2023
n°	Dossier législatif	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Examiné par	Texte visé	Date de dépôt

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