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Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
AC32 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article 2, alinéa 2

Mme Émilie Bonnivard, rapporteure

Discuté Tombé 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 28 novembre 2023
AC40 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article 2, alinéa 3

Mme Émilie Bonnivard, rapporteure

Discuté Tombé 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 28 novembre 2023
AC39 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article 2, alinéa 2

Mme Émilie Bonnivard, rapporteure

Discuté Tombé 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 28 novembre 2023
AC24 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article PREMIER, alinéa 4

Écologiste - NUPES

Mme Marie Pochon

Discuté Tombé 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 25 novembre 2023
AC31 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article 2, alinéa 2

Mme Émilie Bonnivard, rapporteure

Discuté Tombé 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 28 novembre 2023
20 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article 2 QUINQUIES, alinéa 2

Rassemblement National

M. Alexis Jolly

Discuté Tombé 1 février 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°1931 4 décembre 2023
AC20 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article PREMIER, alinéa 4

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

M. Stéphane Lenormand

Discuté Retiré 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 25 novembre 2023
AC3 Relancer l’organisation des classes de découverte

Après l'Article 2

Renaissance

M. Philippe Emmanuel

Discuté Retiré 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 23 novembre 2023
AC4 Relancer l’organisation des classes de découverte

Après l'Article 2

Horizons et apparentés

Mme Agnès Carel

Discuté Retiré 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 24 novembre 2023
AC21 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article PREMIER, alinéa 3

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

M. Stéphane Lenormand

Discuté Retiré 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 25 novembre 2023
AC23 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article PREMIER, alinéa 3

Écologiste - NUPES

Mme Marie Pochon

Discuté Retiré 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 25 novembre 2023
AC10 Relancer l’organisation des classes de découverte

TITRE

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

M. Léo Walter

Discuté Retiré 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 24 novembre 2023
49 (Rect) Relancer l’organisation des classes de découverte

Article 2, alinéa 1

Les Républicains

Mme Émilie Bonnivard

Discuté Retiré 1 février 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°1931 31 janvier 2024
1 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article 2, alinéa 1

Socialistes et apparentés

Mme Fatiha Keloua Hachi

Discuté Retiré 1 février 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°1931 30 novembre 2023
AC8 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article PREMIER, alinéa 4

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

M. Léo Walter

Discuté Rejeté 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 24 novembre 2023
AC26 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article 2, alinéa 1

Écologiste - NUPES

Mme Marie Pochon

Discuté Rejeté 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 25 novembre 2023
AC1 Relancer l’organisation des classes de découverte

Après l'Article 2

Rassemblement National

Mme Sophie Blanc

Discuté Rejeté 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 22 novembre 2023
AC9 Relancer l’organisation des classes de découverte

Après l'Article 2

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

M. Léo Walter

Discuté Rejeté 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 24 novembre 2023
AC13 Relancer l’organisation des classes de découverte

Après l'Article 2

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

M. Léo Walter

Discuté Rejeté 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 24 novembre 2023
AC41 Relancer l’organisation des classes de découverte

TITRE

Mme Émilie Bonnivard, rapporteure

Discuté Rejeté 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 28 novembre 2023
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
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Fabrication de la liasse