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n°	Dossier législatif	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Examiné par	Texte visé	Date de dépôt
AC27	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 3	Mme Émilie Bonnivard, rapporteure	Discuté	Adopté	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	28 novembre 2023
AC38	Relancer l’organisation des classes de découverte	Après l'Article 2	Mme Émilie Bonnivard, rapporteure	Discuté	Adopté	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	28 novembre 2023
AC37	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article 2, alinéa 1	Mme Émilie Bonnivard, rapporteure	Discuté	Adopté	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	28 novembre 2023
AC28	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 4	Mme Émilie Bonnivard, rapporteure	Discuté	Adopté	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	28 novembre 2023
AC36	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 4	Mme Émilie Bonnivard, rapporteure	Discuté	Adopté	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	28 novembre 2023
AC14	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article 2, alinéa 1	Horizons et apparentés Mme Agnès Carel	Discuté	Adopté	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	24 novembre 2023
AC43	Relancer l’organisation des classes de découverte	Après l'Article 2	Mme Émilie Bonnivard, rapporteure	Discuté	Adopté	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	28 novembre 2023
AC42	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 2	Mme Émilie Bonnivard, rapporteure	Discuté	Adopté	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	28 novembre 2023
AC34	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 3	Mme Émilie Bonnivard, rapporteure	Discuté	Adopté	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	28 novembre 2023
AC33	Relancer l’organisation des classes de découverte	Après l'Article 2	Mme Émilie Bonnivard, rapporteure	Discuté	Adopté	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	28 novembre 2023
AC2	Relancer l’organisation des classes de découverte	Après l'Article 2	Les Républicains M. Maxime Minot	Discuté	Adopté	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	23 novembre 2023
AC19	Relancer l’organisation des classes de découverte	Après l'Article 2	Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires M. Stéphane Lenormand	Discuté	Adopté	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	25 novembre 2023
47	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 3	Les Républicains Mme Émilie Bonnivard	Discuté	Adopté	1 février 2024	Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	31 janvier 2024
31	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 3	Les Républicains Mme Émilie Bonnivard	Discuté	Adopté	1 février 2024	Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	4 décembre 2023
40	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article 2 QUINQUIES, alinéa 1	Les Républicains Mme Émilie Bonnivard	Discuté	Adopté	1 février 2024	Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	4 décembre 2023
37	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article 2 TER, alinéa 3	Les Républicains Mme Émilie Bonnivard	Discuté	Adopté	1 février 2024	Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	4 décembre 2023
39	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article 2 QUINQUIES, alinéa 2	Les Républicains Mme Émilie Bonnivard	Discuté	Adopté	1 février 2024	Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	4 décembre 2023
33	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 4	Les Républicains Mme Émilie Bonnivard	Discuté	Adopté	1 février 2024	Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	4 décembre 2023
34	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article 2 BIS, alinéa 1	Les Républicains Mme Émilie Bonnivard	Discuté	Adopté	1 février 2024	Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	4 décembre 2023
35	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article 2 TER, alinéa 3	Les Républicains Mme Émilie Bonnivard	Discuté	Adopté	1 février 2024	Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	4 décembre 2023
n°	Dossier législatif	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Examiné par	Texte visé	Date de dépôt

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