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Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
43 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article PREMIER, alinéa 4

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Mme Émilie Bonnivard, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l'éducation

Discuté Adopté 1 février 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°1931 31 janvier 2024
38 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article 2 QUATER, alinéa 1

Les Républicains

Mme Émilie Bonnivard

Discuté Adopté 1 février 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°1931 4 décembre 2023
30 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article PREMIER, alinéa 3

Les Républicains

Mme Émilie Bonnivard

Discuté Adopté 1 février 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°1931 4 décembre 2023
42 Relancer l’organisation des classes de découverte
Sous-amendement de l'amendement n°10

Article PREMIER, alinéa 4

Les Républicains

Mme Émilie Bonnivard

Discuté Adopté 1 février 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°1931 7 décembre 2023
36 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article 2 QUATER, alinéa 1

Les Républicains

Mme Émilie Bonnivard

Discuté Adopté 1 février 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°1931 4 décembre 2023
10 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article PREMIER, alinéa 4

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

M. Léo Walter

Discuté Adopté 1 février 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°1931 4 décembre 2023
6 Relancer l’organisation des classes de découverte

Après l'Article 2 QUINQUIES

Démocrate (MoDem et Indépendants)

Mme Géraldine Bannier

Discuté Adopté 1 février 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°1931 4 décembre 2023
5 Relancer l’organisation des classes de découverte

Après l'Article 2 QUINQUIES

Démocrate (MoDem et Indépendants)

Mme Géraldine Bannier

Discuté Adopté 1 février 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°1931 4 décembre 2023
25 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article 2, alinéa 1

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

Mme Béatrice Descamps

Discuté Non soutenu 1 février 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°1931 4 décembre 2023
28 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article PREMIER, alinéa 3

Les Républicains

M. Victor Habert-Dassault

Discuté Non soutenu 1 février 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°1931 4 décembre 2023
26 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article 2, alinéa 1

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

Mme Béatrice Descamps

Discuté Non soutenu 1 février 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°1931 4 décembre 2023
24 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article PREMIER, alinéa 3

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

Mme Béatrice Descamps

Discuté Non soutenu 1 février 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°1931 4 décembre 2023
22 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article PREMIER, alinéa 3

Les Républicains

M. Nicolas Ray

Discuté Non soutenu 1 février 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°1931 4 décembre 2023
23 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article PREMIER, alinéa 3

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

Mme Béatrice Descamps

Discuté Non soutenu 1 février 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°1931 4 décembre 2023
AC8 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article PREMIER, alinéa 4

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

M. Léo Walter

Discuté Rejeté 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 24 novembre 2023
AC26 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article 2, alinéa 1

Écologiste - NUPES

Mme Marie Pochon

Discuté Rejeté 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 25 novembre 2023
AC1 Relancer l’organisation des classes de découverte

Après l'Article 2

Rassemblement National

Mme Sophie Blanc

Discuté Rejeté 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 22 novembre 2023
AC9 Relancer l’organisation des classes de découverte

Après l'Article 2

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

M. Léo Walter

Discuté Rejeté 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 24 novembre 2023
AC13 Relancer l’organisation des classes de découverte

Après l'Article 2

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

M. Léo Walter

Discuté Rejeté 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 24 novembre 2023
AC41 Relancer l’organisation des classes de découverte

TITRE

Mme Émilie Bonnivard, rapporteure

Discuté Rejeté 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 28 novembre 2023
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
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Fabrication de la liasse