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n°	Dossier législatif	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Examiné par	Texte visé	Date de dépôt
25	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article 2, alinéa 1	Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires Mme Béatrice Descamps	Discuté	Non soutenu	1 février 2024	Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	4 décembre 2023
28	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 3	Les Républicains M. Victor Habert-Dassault	Discuté	Non soutenu	1 février 2024	Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	4 décembre 2023
26	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article 2, alinéa 1	Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires Mme Béatrice Descamps	Discuté	Non soutenu	1 février 2024	Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	4 décembre 2023
24	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 3	Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires Mme Béatrice Descamps	Discuté	Non soutenu	1 février 2024	Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	4 décembre 2023
22	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 3	Les Républicains M. Nicolas Ray	Discuté	Non soutenu	1 février 2024	Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	4 décembre 2023
23	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 3	Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires Mme Béatrice Descamps	Discuté	Non soutenu	1 février 2024	Assemblée nationale (séance publique)	n°1931	4 décembre 2023
AC45	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 3	Mme Émilie Bonnivard, rapporteure	Discuté	Adopté	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	29 novembre 2023
AC44	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 2	Mme Émilie Bonnivard, rapporteure	Discuté	Adopté	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	28 novembre 2023
AC15	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article 2, alinéa 1	Renaissance M. Philippe Emmanuel	Discuté	Adopté	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	24 novembre 2023
AC35	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 3	Mme Émilie Bonnivard, rapporteure	Discuté	Adopté	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	28 novembre 2023
AC46	Relancer l’organisation des classes de découverte	Sous-amendement de l'amendement n°AC14 Article 2, alinéa 1	Mme Émilie Bonnivard, rapporteure	Discuté	Adopté	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	29 novembre 2023
AC16	Relancer l’organisation des classes de découverte	TITRE	Écologiste - NUPES Mme Marie Pochon	Discuté	Adopté	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	25 novembre 2023
AC30	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article 2, alinéa 1	Mme Émilie Bonnivard, rapporteure	Discuté	Adopté	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	28 novembre 2023
AC27	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 3	Mme Émilie Bonnivard, rapporteure	Discuté	Adopté	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	28 novembre 2023
AC38	Relancer l’organisation des classes de découverte	Après l'Article 2	Mme Émilie Bonnivard, rapporteure	Discuté	Adopté	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	28 novembre 2023
AC37	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article 2, alinéa 1	Mme Émilie Bonnivard, rapporteure	Discuté	Adopté	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	28 novembre 2023
AC28	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 4	Mme Émilie Bonnivard, rapporteure	Discuté	Adopté	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	28 novembre 2023
AC36	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 4	Mme Émilie Bonnivard, rapporteure	Discuté	Adopté	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	28 novembre 2023
AC14	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article 2, alinéa 1	Horizons et apparentés Mme Agnès Carel	Discuté	Adopté	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	24 novembre 2023
AC43	Relancer l’organisation des classes de découverte	Après l'Article 2	Mme Émilie Bonnivard, rapporteure	Discuté	Adopté	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	28 novembre 2023
n°	Dossier législatif	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Examiné par	Texte visé	Date de dépôt

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