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Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
AC19 Relancer l’organisation des classes de découverte

Après l'Article 2

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

M. Stéphane Lenormand

Discuté Adopté 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 25 novembre 2023
AC2 Relancer l’organisation des classes de découverte

Après l'Article 2

Les Républicains

M. Maxime Minot

Discuté Adopté 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 23 novembre 2023
AC9 Relancer l’organisation des classes de découverte

Après l'Article 2

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

M. Léo Walter

Discuté Rejeté 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 24 novembre 2023
AC43 Relancer l’organisation des classes de découverte

Après l'Article 2

Mme Émilie Bonnivard, rapporteure

Discuté Adopté 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 28 novembre 2023
AC1 Relancer l’organisation des classes de découverte

Après l'Article 2

Rassemblement National

Mme Sophie Blanc

Discuté Rejeté 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 22 novembre 2023
AC3 Relancer l’organisation des classes de découverte

Après l'Article 2

Renaissance

M. Philippe Emmanuel

Discuté Retiré 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 23 novembre 2023
AC4 Relancer l’organisation des classes de découverte

Après l'Article 2

Horizons et apparentés

Mme Agnès Carel

Discuté Retiré 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 24 novembre 2023
AC13 Relancer l’organisation des classes de découverte

Après l'Article 2

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

M. Léo Walter

Discuté Rejeté 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 24 novembre 2023
AC38 Relancer l’organisation des classes de découverte

Après l'Article 2

Mme Émilie Bonnivard, rapporteure

Discuté Adopté 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 28 novembre 2023
AC41 Relancer l’organisation des classes de découverte

TITRE

Mme Émilie Bonnivard, rapporteure

Discuté Rejeté 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 28 novembre 2023
AC16 Relancer l’organisation des classes de découverte

TITRE

Écologiste - NUPES

Mme Marie Pochon

Discuté Adopté 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 25 novembre 2023
AC10 Relancer l’organisation des classes de découverte

TITRE

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

M. Léo Walter

Discuté Retiré 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 24 novembre 2023
41 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article PREMIER, alinéa 2

Écologiste - NUPES

Mme Marie Pochon

Discuté Rejeté 1 février 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°1931 4 décembre 2023
16 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article PREMIER, alinéa 2

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

M. Léo Walter

Discuté Rejeté 1 février 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°1931 4 décembre 2023
14 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article PREMIER, alinéa 2

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

M. Léo Walter

Discuté Rejeté 1 février 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°1931 4 décembre 2023
13 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article PREMIER, alinéa 2

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

M. Léo Walter

Discuté Rejeté 1 février 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°1931 4 décembre 2023
30 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article PREMIER, alinéa 3

Les Républicains

Mme Émilie Bonnivard

Discuté Adopté 1 février 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°1931 4 décembre 2023
3 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article PREMIER, alinéa 3

Gauche démocrate et républicaine - NUPES

Mme Soumya Bourouaha

Discuté Rejeté 1 février 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°1931 1 décembre 2023
9 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article PREMIER, alinéa 3

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

M. Léo Walter

Discuté Rejeté 1 février 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°1931 4 décembre 2023
23 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article PREMIER, alinéa 3

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

Mme Béatrice Descamps

Discuté Non soutenu 1 février 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°1931 4 décembre 2023
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
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Fabrication de la liasse