Reconnaissance du rôle historique de Napoléon III par l’accueil sur le territoire français de sa sépulture

Proposition de résolution

Replier le dossier legislatif Contributions

Dépôt : Proposition de résolution à l'Assemblée nationale

Proposition de résolution portant reconnaissance du rôle historique de Napoléon III par l’accueil sur le territoire français de sa sépulture, n° 827 rectifié ( PDF) , déposé(e) le 13 février 2023 , mis(e) en ligne le 13 février 2023 à 15h48

L'auteur de la proposition

M. Philippe Juvin

Les co-signataires

M. Thibault Bazin, Mme Émilie Bonnivard, M. Ian Boucard, M. Julien Dive, M. Nicolas Forissier, M. Jean-Jacques Gaultier, M. Philippe Gosselin, M. Victor Habert-Dassault, Mme Véronique Louwagie, M. Yannick Neuder, M. Alexandre Portier, M. Nicolas Ray, Mme Nathalie Serre, M. Éric Ciotti, M. Stéphane Viry, Mme Christelle D'Intorni.