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Mercredi 11 octobre 2023Session 2023 – 2024
– Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de Mme Virginie Schwarz, dont la nomination est proposée aux fonctions de présidente-directrice générale de Météo-France, et vote sur le projet de nomination (Mme Clémence Guetté, rapporteure).
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Lundi 9 octobre 2023Session 2023 – 2024
– Suite de l'examen pour avis de la première partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) (M. Jean-Luc Fugit, rapporteur pour avis).
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Lundi 9 octobre 2023Session 2023 – 2024
– Examen pour avis de la première partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) (M. Jean-Luc Fugit, rapporteur pour avis).
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Mercredi 4 octobre 2023Session 2023 – 2024
– Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la prévisibilité de l'organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social et à l'adéquation entre l'ampleur de la grève et la réduction du trafic (n° 1398). En application de l'article 86 alinéa 5 du Règlement de l'Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au samedi 30 septembre, à 17 heures. Les amendements doivent être déposés à l'adresse http://eloi depuis le réseau de l'Assemblée nationale ou https://portail.assemblee-nationale.fr depuis Internet.
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Mercredi 4 octobre 2023Session 2023 – 2024
– Examen, conjoint avec la commission des affaires économiques, du rapport de la mission d'information commune sur la rénovation énergétique des bâtiments (M. Jean-Louis Bricout, président ; Mmes Julie Laernoes et Marjolaine Meynier-Millefert, corapporteures).
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Mardi 3 octobre 2023Session 2023 – 2024
– Audition de Mme Corinne Le Quéré, présidente du Haut Conseil pour le climat (HCC), accompagnée de Mme Marion Guillou, membre du HCC, et M. Sylvain Mondon, directeur adjoint du HCC
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Lundi 2 octobre 2023Session 2023 – 2024
– Élection, à huis clos, du Bureau de la commission. Réunion du Bureau à l'issue de son renouvellement.
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Mercredi 27 septembre 2023Session 2022 – 2023
– Audition de M. Sébastien Moncorps, directeur du comité français de l'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN), accompagné de M. Erwan Cherel, chargé de programme « Aires protégées » de l'UICN, M. Eric Brua, directeur de la Fédération des parcs naturels régionaux, et M. Bruno Mounier, directeur de la Fédération des conservatoires d'espaces naturels, sur la politique des espaces naturels protégés.
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Mardi 26 septembre 2023Session 2022 – 2023
– Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la prévisibilité de l'organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social et à l'adéquation entre l'ampleur de la grève et la réduction du trafic (n° 1398) ;
– Désignation d'un rapporteur sur le projet de nomination, en application de l'article 13 de la Constitution, de Mme Virginie Schwarz aux fonctions de présidente-directrice générale de Météo-France ;
– Désignation d'un rapporteur pour avis sur la première partie du projet de loi de finances pour 2024 (sous réserve de son dépôt) ;
– Audition de M. Matthieu Chabanel, président-directeur général de SNCF Réseau, sur le financement des infrastructures ferroviaires. -
Mercredi 19 juillet 2023Session 2022 – 2023
– Audition sur la planification écologique de M. Antoine Pellion, Secrétaire général à la planification écologique.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Commission permanente
Présidence de Jean-Marc Zulesi, député de la huitième circonscription des Bouches-du-Rhône