Documents

Rapport d'information sur l’instruction des enfants en situation de handicap, n° 1856

Rapport d'information sur les perspectives d'évolution de la prise en charge des enfants dans les crèches, n° 1842

Rapport d'information sur l’activité de la Délégation (octobre 2022 – septembre 2023)
, n° 1699

Rapport d'information sur Éducation et numérique, n° 1681

Rapport d'information en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la lutte contre les violences faites aux mineurs en Outre-mer, n° 1026

Rapport d'information en conclusion des travaux d’une mission flash portant sur les jeunes et le numérique à l’aune des propositions de loi n° 739 visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne, n° 758 visant à garantir le respect du droit a l’image des enfants et n° 757 relative à la prévention de l’exposition excessive des enfants aux écrans, n° 911

Rapport d'information sur la proposition de loi visant à mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales (n° 658 2e rectifié), n° 806