ART. UNIQUE	N°CD52	
ASSEMBLÉE NATIONALE
14 Février 2025
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VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - (N° 143)
Rejeté
AMENDEMENT N°CD52
présenté par
M. Houssin
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ARTICLE UNIQUE
À la seconde phrase del’alinéa 10, substituer au mot :
« six » 
le mot :
« deux »
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement de repli visant à réduire le délai de mise à jour duplan départemental à deux mois après chaque modification du plannational.