ART. 8	N°AS43	
ASSEMBLÉE NATIONALE
25 Novembre 2024
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OPTIMISER LA PROTECTION ET L’ACCOMPAGNEMENT DES PARENTS D’ENFANTS ATTEINTS DE CANCERS, DE MALADIES GRAVES ET DE HANDICAPS - (N° 277)
Adopté
AMENDEMENT N°AS43
présenté par
M. Thiébaut, rapporteur
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ARTICLE 8
Après la seconde occurrence dumot :
« une »,
rédiger ainsi la fin del’alinéa unique :
« maladie, d’un handicap oud’un accident d’une particulière gravité ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel