ART. 15	N°1813	
ASSEMBLÉE NATIONALE
25 Octobre 2024
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PLFSS POUR 2025 - (N° 325)
Tombé
AMENDEMENT N°1813
présenté par
M. Neuder
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ARTICLE 15
Compléter la première phrase del’alinéa 10 par les mots :
« de biologie ou d’imageriemédicale ». 
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.