ART. PREMIER	N°CE12	
ASSEMBLÉE NATIONALE
19 Novembre 2024
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AMÉLIORER LE TRAITEMENT DES MALADIES AFFECTANT LES CULTURES VÉGÉTALES À L’AIDE D’AÉRONEFS TÉLÉPILOTÉS - (N° 380)
Cavalier (45)
AMENDEMENT N°CE12
présenté par
Mme Batho, Mme Chatelain, M. Fournier, Mme Laernoes, M. Biteau et M. Tavernier
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ARTICLE PREMIER
Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l’article 98 du règlement de l’Assemblée nationale.