ART. PREMIER	N°CE23	
ASSEMBLÉE NATIONALE
19 Novembre 2024
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AMÉLIORER LE TRAITEMENT DES MALADIES AFFECTANT LES CULTURES VÉGÉTALES À L’AIDE D’AÉRONEFS TÉLÉPILOTÉS - (N° 380)
Tombé
AMENDEMENT N°CE23
présenté par
Mme Batho, M. Tavernier, M. Biteau, Mme Chatelain, M. Fournier et Mme Laernoes
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ARTICLE PREMIER
À l’alinéa 12, substituer aux mots : 
« des personnes travaillant sur les parcelles à traiter, aumoins, ou pour l’environnement », 
les mots : 
« humaine et l’environnement ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement de repli.