ART. PREMIER	N°CE57	
ASSEMBLÉE NATIONALE
24 Novembre 2024
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AMÉLIORER LE TRAITEMENT DES MALADIES AFFECTANT LES CULTURES VÉGÉTALES À L’AIDE D’AÉRONEFS TÉLÉPILOTÉS - (N° 380)
Adopté
AMENDEMENT N°CE57
présenté par
M. Fugit, rapporteur
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ARTICLE PREMIER
I. – À l’alinéa 3,substituer aux mots :
« En cas de »
Les mots :
« Pour lutter contreun ».
II. – En conséquence, aumême alinéa, supprimer les mots :
« pour lutter contre cedanger ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel