ART. PREMIER	N°CE59	
ASSEMBLÉE NATIONALE
24 Novembre 2024
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AMÉLIORER LE TRAITEMENT DES MALADIES AFFECTANT LES CULTURES VÉGÉTALES À L’AIDE D’AÉRONEFS TÉLÉPILOTÉS - (N° 380)
Adopté
AMENDEMENT N°CE59
présenté par
M. Fugit, rapporteur
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ARTICLE PREMIER
À l’alinéa 6, supprimer lesmots :
« sans préjudice du Ibis, ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel, cette précision est inutile.