ART. PREMIER	N°CE60	
ASSEMBLÉE NATIONALE
24 Novembre 2024
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AMÉLIORER LE TRAITEMENT DES MALADIES AFFECTANT LES CULTURES VÉGÉTALES À L’AIDE D’AÉRONEFS TÉLÉPILOTÉS - (N° 380)
Adopté
AMENDEMENT N°CE60
présenté par
M. Fugit, rapporteur
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ARTICLE PREMIER
À l’alinéa 6, substituer auxmots :
« types de parcelles et decultures autres que ceux mentionnés »
les mots :
« parcelles et des culturesautres que celles mentionnées »
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel