ART. PREMIER	N°CE8	
ASSEMBLÉE NATIONALE
19 Novembre 2024
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AMÉLIORER LE TRAITEMENT DES MALADIES AFFECTANT LES CULTURES VÉGÉTALES À L’AIDE D’AÉRONEFS TÉLÉPILOTÉS - (N° 380)
Rejeté
AMENDEMENT N°CE8
présenté par
Mme Batho, M. Tavernier, Mme Chatelain, M. Fournier, Mme Laernoes et M. Biteau
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ARTICLE PREMIER
À l’alinéa 4, après lemot :
« autorisés », 
insérer les mots : 
« lorsqu’il n’y a pas d’autresolution viable et »
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement de repli.