ART. 3	N°AS5	
ASSEMBLÉE NATIONALE
19 Novembre 2024
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RECONNAÎTRE LA PÉNIBILITÉ DES MÉTIERS FÉMINISÉS - (N° 415)
Adopté
AMENDEMENT N°AS5
présenté par
Mme Cathala, rapporteure
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ARTICLE 3
I. – À l’alinéa 6,substituer aux mots :
« y compris »
les mots :
« compte tenu notammentde ».
II. – En conséquence, àla fin du même alinéa, supprimer les mots :
« au bruit ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.