ART. 2	N°AC4	
ASSEMBLÉE NATIONALE
23 Avril 2025
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RENFORCER LE PARCOURS INCLUSIF DES ÉLÈVES EN SITUATION DE HANDICAP - (N° 439)
RETIRÉ AVANT DISCUSSION
AMENDEMENT N°AC4
présenté par
Mme Piron
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ARTICLE 2
Retiré avant publication.