ART. PREMIER	N°AC42	
ASSEMBLÉE NATIONALE
25 Avril 2025
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RENFORCER LE PARCOURS INCLUSIF DES ÉLÈVES EN SITUATION DE HANDICAP - (N° 439)
AMENDEMENT N°AC42
présenté par
Mme Thevenot, Mme Delpech, M. Fait, M. Frébault, Mme Liliana Tanguy et M. Ray
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ARTICLE PREMIER
Sous réserve de son traitement par les services de l’Assemblée nationale et de sa recevabilité	
Aux première et deuxièmephrases de l’alinéa 2, substituer aux deux occurrences dumot : 
« élève » 
le mot : 
« enfant ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Le présent amendement a pourobjectif de considérer qu’un élève est avant tout un enfant