ART. PREMIER	N°AC44	
ASSEMBLÉE NATIONALE
25 Avril 2025
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RENFORCER LE PARCOURS INCLUSIF DES ÉLÈVES EN SITUATION DE HANDICAP - (N° 439)
RETIRÉ AVANT DISCUSSION
AMENDEMENT N°AC44
présenté par
Mme Thevenot, M. Fait, M. Frébault et M. Ray
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ARTICLE PREMIER
Retiré avant publication.