ART. PREMIER	N°AC1	
ASSEMBLÉE NATIONALE
28 Novembre 2024
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POUR PLUS DE SPORT ET MOINS DE SUCRE - (N° 558)
Adopté
AMENDEMENT N°AC1
présenté par
M. Castiglione, M. Bruneau et Mme Sanquer
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ARTICLE PREMIER
Après l’alinéa 9, insérer unalinéa ainsi rédigé :
« L’aide mentionnée au I et IIdu présent article peut être utilisée auprès de deux structures ouassociations sportives, dans la limite du montant prévu. »
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cet amendement propose de rendre lePass’Sport sécable entre deux clubs oustructures sportives.
En effet, actuellement, lePass’Sport ne peut être utilisé qu’auprès d’une structure. Cettedisposition se justifie aisément compte tenu du montantactuel de l’aide fixé à 50 €.
Toutefois, dans le cas où leprésent article serait adopté, plusieurs évolutions du Pass’Sportplaident pour sa sécabilité. D’une part, il est proposé d’augmenterson montant, en le fixant à 75 ou 150 € dans certains cas. Ordans certains territoires, il est tout à fait possible quecertaines licences ou adhésions soient inférieures à150 €. 
D’autre part, le texte propose derendre les fédérations sportives scolaires éligibles. Or le coûtannuel moyen s’élève à 20 € pour les familles, soit bienen-deça des montants proposés.
Aussi, rendre le dispositif duPass’Sport sécable entre deux associations ou structures sportivespermettrait de mieux utiliser l’aide financière, au bénéficeégalement des clubs présents sur nos territoires.