APRÈS ART. 2	N°AC2	
ASSEMBLÉE NATIONALE
28 Novembre 2024
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POUR PLUS DE SPORT ET MOINS DE SUCRE - (N° 558)
Cavalier (45)
AMENDEMENT N°AC2
présenté par
M. Castiglione, M. Bruneau et Mme Sanquer
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ARTICLE ADDITIONNEL
APRÈS L’ARTICLE 2, insérer l’article suivant:
Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l’article 98 du règlement de l’Assemblée nationale.