ART. PREMIER	N°AC3	
ASSEMBLÉE NATIONALE
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POUR PLUS DE SPORT ET MOINS DE SUCRE - (N° 558)
AMENDEMENT N°AC3
présenté par
M. Maillot et Mme Bourouaha
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ARTICLE PREMIER
Cet amendement a été déclaré irrecevable au titre de l’article 40 de la Constitution.