ART. 9	N°32	
ASSEMBLÉE NATIONALE
29 Novembre 2024
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OPTIMISER LA PROTECTION ET L’ACCOMPAGNEMENT DES PARENTS D’ENFANTS ATTEINTS DE CANCERS, DE MALADIES GRAVES ET DE HANDICAPS - (N° 625)
RETIRÉ AVANT DISCUSSION
AMENDEMENT N°32
présenté par
M. Thiébaut
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ARTICLE 9
Supprimerl’alinéa 3. 
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel