ART. PREMIER	N°AS27	
ASSEMBLÉE NATIONALE
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SIMPLIFIER ET RÉORIENTER LA POLITIQUE FAMILIALE VERS LE PREMIER ENFANT - (N° 839)
AMENDEMENT N°AS27
présenté par
Mme Gruet
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ARTICLE PREMIER
Cet amendement a été déclaré irrecevable au titre de l’article 40 de la Constitution.