ART. PREMIER	N°AC90	
ASSEMBLÉE NATIONALE
29 Avril 2025
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RELATIVE À LA LUTTE CONTRE L’ANTISÉMITISME DANS L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - (N° 1009)
AMENDEMENT N°AC90
présenté par
Mme Le Grip, rapporteure et M. Henriet, rapporteur
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ARTICLE PREMIER
Aux alinéas 2, 3, 4, 6 et 7,substituer à la première occurrence du mot :
« et » 
le signe : 
« , ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionneld’harmonisation