ART. 2	N°AS114	
ASSEMBLÉE NATIONALE
1 Avril 2025
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SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - (N° 1102)
Retiré
AMENDEMENT N°AS114
présenté par
M. Hetzel, M. Bazin, Mme Sylvie Bonnet, Mme Corneloup, M. Di Filippo, Mme Gruet, M. Juvin, M. Breton, M. Le Fur, M. Marleix, M. Brigand, Mme Blin et M. Gosselin
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ARTICLE 2
Rédiger ainsil’alinéa 3 :
« Les soins palliatifss’inscrivent dans un parcours de soins défini par l’équipepluridisciplinaire mentionnée à l’articleL. 1110‑10. »
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cet amendement a pour objet derecentrer le dispositif prévu en inscrivant les soins palliatifsdans un parcours de soins.