ART. 14	N°AS386	
ASSEMBLÉE NATIONALE
4 Avril 2025
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SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - (N° 1102)
Retiré
AMENDEMENT N°AS386
présenté par
M. Colombani, M. Viry, M. Panifous et M. de Courson
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ARTICLE 14
Compléter l’alinéa 6 par la phrasesuivante : 
« Il est régulièrement actualisé, àl’initiative du patient ou des professionnels qui interviennentauprès du patient. »
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cet amendement vise à préciser quele plan d’accompagnement est régulièrement actualisé, àl’initiative du patient ou des professionnels de santé.
Le plan doit en effet tenir comptedes besoins, des préférences du patient, de l’évolution de sasituation - médicale ou sociale. Le dispositif doit ainsinécessairement être évolutif.
Si aujourd’hui, les équipesmédicales intervenant auprès des patients en soins palliatifs ontpour habitude d’échanger de manière hebdomadaire sur leurs patientspour adapter leur prise en charge de manière continue, il estimportant de préciser que l’actualisation du plan peut également sefaire à l’initiative des patients.