ART. 14	N°AS75	
ASSEMBLÉE NATIONALE
1 Avril 2025
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SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - (N° 1102)
Retiré
AMENDEMENT N°AS75
présenté par
M. Bazin
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ARTICLE 14
À l’alinéa 2, après le mot :
« personnalisé »,
insérer les mots :
« de soins palliatifs ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement de repli. 
Cet amendement propose de préserver la centralité et l’unicitéde la notion de soins palliatifs en transformant le « planpersonnalisé d’accompagnement » en « plan personnalisé de soinspalliatifs d’accompagnement ».