ART. 14	N°AS77	
ASSEMBLÉE NATIONALE
1 Avril 2025
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SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - (N° 1102)
Retiré
AMENDEMENT N°AS77
présenté par
M. Bazin
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ARTICLE 14
À la seconde phrase del’alinéa 3, substituer au mot :
« sont » 
les mots :
« peuventêtre ». 
EXPOSÉ SOMMAIRE
Il convient de respecter la liberté de chaque individu et deplutôt proposer aux aidants ou à la famille de participer àl’élaboration de la planification décrite par le présentarticle.